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Société éditrice

Alpagos Patrimoine
40 boulevard Malesherbes - 75008 PARIS
Bur : +33 (0)1 71 27 33 59
Fax : +33 (0)1 42 94 86 53
SIREN
RCS

Conseil en investissements financiers
Conseiller en investissements financiers référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 07 004 523, adhérent de la Chambre des indépendants du patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers

Courtage en assurance
Courtier en assurance référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 07 004 523

Intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement
Mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 07 004 523

Immobilier
Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n°T 12683 délivrée par la Préfecture de police de Paris
Garantie financière de la compagnie MMA-COVEA Risks
19,21 allée de l’Europe, 92616 CLICHY CEDEX
NE PEUT RECEVOIR AUCUN FONDS, EFFET OU VALEUR de fonds

Informations relatives au traitement des réclamations

En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable.

Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse du cabinet, à son conseiller ou gestionnaire habituel qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.

A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer :

• la Chambre des indépendants du patrimoine (Commission Arbitrage et Discipline), 4 rue de Longchamp 75016 Paris,
• le médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers, 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02,
• l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 rue Taitbout 75436 Paris Cedex 09.

En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

Les conditions d’hébergement

Le nom du directeur de la publication et/ou du responsable de la rédaction,

Hébergeur
OVH
Adresse web : www.ovh.com
2 rue kellermann
BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1

La déclaration à la CNIL

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné une parfaite connaissance de la clientèle en vue d’un conseil optimal Les destinataires des données sont : ALPAGOS PATRIMOINE représentée Guillaume ROBILLIARD.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Guillaume ROBILLIARD. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ».

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